P. COLAMARTINO - Président

R. RIAHI et F. FERRUA - Vice–Présidents

N. MIKKELSEN - Secrétaire Général

R. LABADIE - Trésorier Général

F. BELOUAFI - Délégué Continental Afrique

J. MOREIRA ALVES - Chargé de mission pour les pays lusiphones

J.M. DURANT - Chargé de mission auprès du Secrétaire Général

M. MAZZINE - Chargée de mission auprès du Trésorier Général

G. VANHOVE - Chargé de mission auprès du Trésorier Général

C. PIOTTON - Membre de la Commission de Contrôle

D. PARAMEZZA - Membre de la Commission de Contrôle

D. RAY - Délégué Continental Asie

M. TEDESCO DAL SECCO - Déléguée Continental Amérique du Sud

J.G LORRAIN - Délégué Continental Amérique du Nord

P. HEIMER - Conseiller du Président

L.C. PETRO - Membre de la Commission de Contrôle

M. Ch. TOUHOUCHE - Chargé de mission auprès du Délégué Afrique

G. SIMIGIATOS Chargé de mission pour les Balkans

Ch. DAMASE RYNCE AGASSOUSSI Chargé de mission pour l’Afrique subsaharienne

auprès du Délégué d’Afrique

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Au nom de la Fédération Française pour le Don de Sang Bénévole, F. FERRUA accueille les Délégations présentes, puis leur souhaite un bon séjour dans l’île de beauté et de bons et fructueux travaux, dans l’amitié et la convivialité.

Pour ce faire, le Comité d’Organisation (réduit) a tout mis en œuvre afin que l’accueil, l’hébergement et la restauration donnent entière satisfaction à tous les participants durant leur séjour au village de vacances des Personnels des Industries électriques, gazières et nucléaires, mis spontanément à notre disposition par son Directeur.

Il est proposé les ajouts suivants :

• Au point 5, chapitre 3 : programme VITA
• Au point 5, chapitre 13 : projet de création Fédération Africaine
• Au point 5, chapitre 16 : Thalassémie Internationale Fédération
• En questions diverses : demande d’aide de l’AVIS Toscane

Le Secrétaire Général remercie chaleureusement et félicite les Organisateurs de la réunion qui s’est tenue à RABAT, du 21 au 25 mai 2003, pour l’accueil qui a été réservé aux Délégués, pour la parfaite organisation des journées de travail et pour les excellentes conditions dont on pu bénéficier les participants durant leur séjour au Maroc, que ce soit au moment de l’arrivée à l’aéroport ou pendant les journées passées à RABAT.

Il est a regretter la faible participation à l’Assemblée Générale où les mêmes sujets ont été à nouveau examinés par les mêmes participants aux réunions précédentes, ce qui s’est traduit par un manque d’intérêt et par l’écriture d’un procès-verbal qui, de fait, fait double emploi.

III – FINANCES

L’Etat actuel de la Trésorerie fait apparaître un total de dépenses en 2003 de 7105 € pour un total de rentrées de 6865 € ; des cotisations retardataires sont attendues, m

ais, fait remarquer
R. LABADIE, les problèmes sont récurrents avec des Associations adhérentes qui ne s’acquittent pas de leurs cotisations. Cela est d’autant moins admissible lorsque ces mêmes Associations participent à la vie de la FIODS.

D’autres rentrées sont espérées avec les aides attendues de l’UE mais aussi grâce aux actions de sponsoring.

Le Représentant du Portugal se plait à annoncer une amélioration de la situation des finances de son Association et opère donc un versement de régularisation couvrant les exercices 2001, 2002, et 2003.

E. RIAHI, relevant l’indélicatesse de certains pays membres, rappelle que son Association a été dans l’obligation de compenser des impayés à hauteur de 3500 dollars .

La COTE D’IVOIRE, le BRESIL et l’ARGENTINE ont informé de leur impossibilité de régler la cotisation 2003.

Le BENIN n’a pas donné de suite à l’appel de cotisation.

Le programme d’actions approuvé lors de l’AG de RABAT, prévoit une partie intéressant la politique de financement de la FIODS.

En accord avec P. COLAMARTINO et R. LABADIE, G. VANHOVE a préparé un dossier qu’il soumet à la réflexion puis à l’approbation du Conseil. Ce dossier comprend un projet de charte éthique, des extraits de Statuts (rappelant les buts de FIODS), la liste des Adhérents, le plan stratégique ainsi qu’un bulletin-réponse. Ce dossier pourra être adressé, avec une lettre d’accompagnement, aux Entreprises ciblées et acceptées (chaque pays membre pourra communiquer d’autres noms et coordonnées d’Entreprises à contacter.

Les Entreprises donatrices pourront faire état de leur soutien à la FIODS. Le terme de « parrain » proposé ayant un caractère péjoratif dans certains pays, un autre terme pourrait être recherché. Il est cependant accepté pour le français.

Ce projet reçoit l’agrément unanime des Membres présents qui demandent qu’il soit rapidement mis à exécution.

Il est par ailleurs décidé que ce serait la FIODS qui s’adresserait directement à l’Entreprise, une copie de la correspondance étant systématiquement adressée à l’Association du pays concerné. De l’avis unanime, les fonds recueillis seront propriété de la FIODS, sans aucun reversement.

R. LABADIE adressera ensuite une lettre de remerciements aux donateurs, ainsi qu’un exemplaire de la Revue FIODS ; selon la législation du pays, un reçu fiscal pourra être joint.

N. MIKKELSEN propose de mettre les donateurs sur le site Internet de la FIODS.

Lorsqu’il y a tenue simultanée de réunions statutaires, les procès-verbaux sont souvent identiques et donc se télescopent ou se superposent. Il est donc unanimement décidé de faire, pour respecter nos statuts, des comptes-rendus en faisant ressortir les éléments essentiels et plus particulièrement les décisions prises.

Cependant et afin d’éviter d’éventuelles réclamations, les séances seront dorénavant enregistrées, les cassettes seront conservées chez le Secrétaire Général pour le cas où il y aurait nécessité à les consulter ultérieurement.

Conformément à la décision prise à RABAT, les Statuts actuellement en vigueur, vont donc être déposés à MONACO, lieu du siège social de la FIODS.

b) PROGRAMME D’ACTIONS

P. COLAMARTINO rappelle brièvement le programme approuvé lors de l’AG de RABAT, programme qui se décline en 5 parties :

• Politique générale (P. COLAMARTINO)
• Coopération internationale (F. FERRUA)
• Politique des ressources humaines (E. RIAHI)
• Politique de la Communication et du Développement (N. MIKKELSEN)
• Politique de Financement (R. LABADIE)

Les coordonnateurs devront rapidement préparer leurs propres programmes de telle sorte qu’ils puissent être présentés et discutés au moment de la prochaine Assemblée Générale. Tous les points ont déjà été largement détaillés et sont tous très importants pour l’avenir de notre Fédération. Toutefois et dans le strict respect du cadrage financier, chaque programme devra comporter un échelonnement dans le temps pour sa réalisation.

P. COLAMATINO précise que d’autres projets sont à préparer pour les présenter également à l’AG ; ce sont, la Fondation, l’organisation du secrétariat, la composition du groupe de représentation à l’Union Européenne à BRUXELLES et le groupe de travail.

J.M. DURANT annonce la décision prise par le Conseil d’Administration de la Fédération Française d’accepter d’héberger le siège Administratif de la FIODS dans ses locaux, sis 28 rue Saint-Lazare à PARIS. Cependant, celui-ci ne pourra être effectif qu’après le Congrès National de la Fédération qui se tiendra du 19 au 22 mai, au cours duquel sera élue l’équipe dirigeante qui aura la charge de définir, avec la FIODS, la répartition des prestations, que ce soit en matière de personnels ou de communications diverses. A cette époque aussi, la quasi-totalité des personnels sera renouvelée, ce qui permettra une meilleure distribution des diverses tâches à assurer pour le compte de la FIODS.

P. COLAMARTINO exprime sa reconnaissance à la Fédération Française pour cette décision et la remercie pour l’aide et la facilitation que cela va apporter dans le fonctionnement rationnel de la FIODS.

Puis il rappelle qu’ainsi, le siège social de la FIODS reste à MONACO, le siège administratif sera à PARIS et il y aura une représentation de la FIODS à l’Union Européenne à BRUXELLES.

Revenant sur les programmes, M. MAZZINE interroge le Président sur la fonction des Membres qui composent le groupe de travail. Ces Membres auront-ils une fonction auprès des coordonnateurs chargés des autres programmes, ou bien l’initiative en sera t’elle laissée aux différents Responsables pour présenter leurs projets, lesquels validés par l’AG seront les futurs programmes ?

P. COLAMARTINO rappelle qu’il y a cinq programmes et donc cinq coordonnateurs qui auront une stratégie à mettre en place et en pratique.

Les différents programmes devront lui parvenir avant le 15 février 2004 de telle sorte qu’ils puissent être soumis à l’approbation du CE, le 15 avril 2004, à l’Assemblée Générale à MALTE.

Ces programmes seront expédiés avant le 17 février 2004, aux Membres du CE puis à tous nos Adhérents. Un courrier parallèle sera adressé à tous les Présidents des Associations Nationales adhérentes pour les inviter à présenter des candidatures pour travailler dans les différents groupes de travail ; ce pourrait être aussi une opportunité pour commencer l’intégration des jeunes.

J.M. DURANT abonde pleinement dans le sens du Président, mais craint que les délais fixés soient un peu justes pour présenter les projets concrets lors de la réunion à MALTE.

P. COLAMARTINO pense qu’effectivement ce seront plutôt des pré-projets qui seront soumis à l’avis du CE, ce qui permettra d’avancer dans la réflexion nécessaire à la réalisation d’un tel programme.

N. MIKKELSEN suggère un programme de travail pour MALTE qui débuterait par le CE le 15 avril 2004, suivi le 16 par des réunions des groupes de travail, et se terminerait par l’AG le 17 avril.

*** Pause de 12h00 à 14h20 ***

c) EUROBLOODNET + programme VITA

Le projet EUROBLOODNET est actuellement en attente de la décision de la Commission Européenne. Dès que la Commission aura statué, il nous appartiendra de formuler et de présenter une nouvelle perspective.

L’importance fondamentale du Don volontaire et non rémunéré, protégeant la santé humaine, est à présent universellement identifiée par la Communauté internationale. Les principes généraux suivants ont été ratifiés :

• approvisionnement européen et international réalisé par le Don VNR,
• le Don VNR assure les niveaux les plus élevés de la sécurité transfusionnelle,
• le principe de non-aliénation et de non-valeur marchande du corps humain et des tissus qui en sont issus doivent être respectés,

La Commission Sanitaire Européenne, sur demande formulée par la FIODS, a proposé à la Commission du budget le financement d’un projet de programme expérimental sur la promotion du Don de Sang VNR au niveau de l’Europe.

Cependant, l’industrie privée développe un programme totalement différent du nôtre et est soutenue par les fonctionnaires de l’UE qui ne sont pas favorables à notre message. De ce fait, nous devons nous appuyer fortement sur les Etats qui peuvent prendre des décisions qui ne sont pas du domaine de l’UE. D’où notre difficulté actuelle à obtenir un financement de la part des Membres de celle-ci.

Ce qui fait dire à E. RIAHI que cette dualité risque d’obscurcir l’avenir des projets de la FIODS. Ne laissons pas toucher à notre éthique sans réagir, exprime t’il.

La stratégie à développer avec l’OMS et avec la Croix Rouge/le Croissant Rouge peut être une opportunité pour la FIODS de mettre en évidence et en valeur notre éthique, lui répond P. COLAMARTINO.

Un accord avec ces Organismes est donc plus que jamais nécessaire et indispensable pour faire échec aux détracteurs du Don VNR.

G. VANHOVE fait part de sa déconvenue après les informations positives que nous avions sur la volonté de l’Europe de nous soutenir et de nous aider financièrement.

N. MIKKELSEN sait qu’il faut beaucoup de temps et de patience pour faire évoluer les mentalités et les choses, pour preuve l’exemple de la Directive Européenne que nous avons tout de même réussi à faire amender. Il nous revient par conséquent de ne pas faire baisser la pression auprès de nos Parlementaires Européens.

Il est rejoint en cela par P. COLAMARTINO qui, identifiant l’aspect politique du problème, demande de lancer, dès aujourd’hui, une véritable sensibilisation sur le Don VNR auprès de tous nos Parlementaires Européens.

Aux inquiétudes légitimes des pays africains rapportées par E. RIAHI face aux difficultés rencontrées par les Donneurs au niveau Européen, N. MIKKELSEN se fait rassurant en indiquant que dans l’UE, la grande majorité des pays sont favorables à notre éthique.

En conclusion, il est décidé de monter un programme d’action pour le Don VNR pour la période 2005 - 2007.

d) REPRESENTATION à BRUXELLES (REGIONS)

La FIODS, en tant qu’ONG, n’a aucune représentation officielle à l’Union Européenne à BRUXELLES. La solution pourrait passer par une participation avec les Associations de Belgique ; ou par le biais des institutions gouvernementales nationales ou régionales (par exemple la région d'Abruzzo).

Peut-être serait-il judicieux d’ouvrir la FIODS à des Régions, telles que le Québec pour le Canada, et Genève pour la Suisse. Actuellement, il est proposé d’accepter l’organisation francophone pour la Belgique et les iles Féroë, qui sont une entité complètement autonome du Royaume de Danemark. Cette proposition est acceptée à l’unanimité des Membres du CE.

e) FONDATION FIODS

Il s’avère nécessaire de procéder à une étude des possibilités de réalisation de la Fondation, notamment en matière financière, dans les pays Européens (hors Italie).

Son Conseil d’Administration pourrait être ouvert à d’autres partenaires, les Donneurs de Sang conservant, dans tous les cas, la majorité au sein de l’instance.

La décision du lieu du Siège juridique fera l’objet d’une réflexion lors du prochain CE. R. LABADIE le verrait bien en ITALIE ou à BRUXELLES.

f) DIRECTIVE EUROPENNE

Aucun commentaire majeur n’est à faire.

Répondant à l’interrogation de J.M. DURANT sur la validité de la signature du Donneur au bas du questionnaire, P. COLAMARTINO précise qu’il s’agit plus en fait de la suppression de la responsabilité du Donneur que d’autre chose.

g) STATUT CONSULTATIF auprès du Conseil de l’Europe

Le maintien est conditionné par l’envoi du rapport d’activités de la FIODS. Cela a été satisfait dès le 11 septembre 2003.

h) JOURNEE MONDIALE DU DON DE SANG

Dès 2004, cette journée est fixée le 14 juin.

Des réunions communes avec l’OMS, le Croix Rouge et l’ISBT ont eu lieu à ISTAMBUL et à GENEVE.

Une annonce sera faite sur notre nouvelle site Internet, wbdd.org, qui comportera le travail réalisé par nos Associations, ainsi qu’une banque de photographies relatives à la propagande, etc… les pages sont mises à jour par le Secrétaire Général.

N. MIKKELSEN poursuivra les investigations en utilisant l’expertise de l’OMS et le Croix Rouge, avec peut-être un soutien financier de l’ISBT.

i) RAPPORT ANNUEL

La nécessité de relancer la revue FIODS n’est plus à démontrer au plan de ce qu’elle peut représenter pour tous les Donneurs de sang. Toutefois, l’aspect financier pour sa réalisation n’est pas sans incidence budgétaire ni les frais de routage qu’elle engendre.

De plus, il est primordial d’alimenter les colonnes d’articles permettant au Secrétaire Général de réaliser une pagination suffisante et présentant un intérêt attractif.

E. RIAHI fait déjà imprimer, pour la revue de l’Association Tunisienne, 3000 exemplaires pour un coût unitaire de 1,20 € et se propose pour la réalisation de la prochaine revue FIODS (en 3 langues). A cet effet, il demande qu’on lui envoie photographies et textes.

P. COLAMARTINO tient à préciser que l’élaboration en incombe au groupe « Développement – Communication », et la pagination est du ressort de l’imprimeur qui doit nous fournir un bon à tirer avant toute impression.

L’envoi se fera par paquet aux Associations adhérentes, les frais d’expédition restant à la charge de la FIODS.

j) FORUM INTERNATIONAL DES JEUNES (Poitiers)

Le rapport succinct des travaux du Forum, présenté par J.M. DURANT met en évidence le sérieux et la maturité des jeunes qui ont fait, durant cette session, un travail intéressant prenant en compte les acquis tout en intégrant l’actualité et en se projetant dans l’avenir. (CR joint).

Le Conseil d’Administration de la Fédération Française, consulté par écrit, s’est très fortement prononcé en faveur de la création d’un Comité des Jeunes au sein de la FIODS.

N. MIKKELSEN se plait à mettre en évidence l’expérience extraordinaire que ce FORUM a représenté pour tous les jeunes qui en sont repartis enchantés.

G. VANHOVE ajoute que le Bureau Fédéral de la Fédération Française, récemment réuni, a réfléchi sur l’intégration des « jeunes », peut être au titre de suppléants des Administrateurs Fédéraux. Leur Conseil d’administration définira la manière de les associer.

N. MIKKELSEN, se référant à l’expérience réussie au DANEMARK, penche favorablement sur le crédit à accorder aux jeunes qui ont été envoyés à POITIERS par leurs Fédérations nationales.

M. MAZZINE pose la question sur le nombre de jeunes qui vont participer à ce Comité.

G. VANHOVE pense, qu’en premier lieu, il faut définir le cadre d’acceuil de jeunes et les missions qui lui incomberaient. Il est prématuré de parler de Comité et surtout pas comme l’organigramme sorti de Poitiers.

N. MIKKELSEN est chargé de préparer le canevas ainsi que le contenu dévolu à ce Comité. Ceci sera fait en accord avec les jeunes puis aux Fédérations Nationales pour la désignation de leur représentant.

La candidature du SENEGAL pour l’organisation du IV^ème FORUM, même si elle présente un intérêt non négligeable pour les relations Afrique – Europe, ne peut être retenue de par la cherté des frais de déplacement que cela représente pour les jeunes. E. RIAHI propose la candidature de la TUNISIE. Par ailleurs, F. BELOUAFI, délégué Continental Afrique, fait part de son regret de n’avoir pas été saisi directement de cette candidature par le SENEGAL. Le CE pense qu’il serait bien que le SENEGAL se porte candidat pour la tenue d’un CE, par exemple.

k) POURSUITE DIALOGUE AFRIQUE / EUROPE

De nombreux contacts sont établis et sont actifs entre des Associations des deux Continents.

J. MOREIRA ALVES relate les liaisons qui existent entre les pays africains de langue portugaise (MOZAMBIQUE) et l’Association Portugaise.

E. RIAHI demande s’il serait possible de créer une Fédération africaine qui serait chapeautée par la FIODS ? Cela permettrait notamment de bénéficier de fonds provenant de pays, tel la LYBIE.

N. MIKKELSEN se prononce contre cette proposition qui, à terme, pourrait contrarier le fonctionnement et le fondement même de la FIODS, ne serait-ce que par le fait de son niveau constitutif. Ne créons pas non plus une structure qui pourrait également venir en opposition avec le Comité Continental Africain. Notre intérêt commun est de nous regrouper pour nous renforcer et non de nous distraire pour nous diminuer.

M. MAZZINE recommande ardemment la prudence avant tout autre chose ; elle suggère d’attendre.

G. VANHOVE met l’accent sur la nécessité d’activer plutôt le projet dans la Délégation Continentale.

Il rappelle qu’il est toujours dans l’attente des informations statistiques des pays africains pour compléter le diaporama présenté de façon incomplète à RABAT.

l) PREPARATION MODE D’EMPLOI POUR L’OBTENTION DE VISAS

A l’occasion du III^ème Forum des jeunes, la Fédération Française a été saisie de nombreuses demandes d’aide en vue de l’obtention de visas, plus particulièrement pour les ressortissants de pays africains.

Ces difficultés sont de plusieurs niveaux : législation des pays ; demandes formulées dans des délais trop courts ; absence flagrante de crédibilité de certaines participations, etc…

Il paraît donc indispensable, pour l’avenir, de tout mettre en œuvre afin que pareilles déconvenues ou pareils refus ne se renouvellent. Pour cela, J.M. DURANT est en charge d’élaborer un mode opératoire qui pourra servir à l’usage des futurs candidats.

m) - COOPERATION AVEC LA FEDERATION INTERNATIONALE DES ORGANISATIONS DE LA CROIX ROUGE ET DU CROISSANT ROUGE + SEMINAIRE DE RECRUTEMENT EN CHINE EN 2004.

Une rencontre à GENEVE avec la Croix Rouge s’avère nécessaire pour la défense et les respect de nos objectifs communs, même si l’engagement de cette Organisation en matière de Don du Sang a quelque peu régressé.

L’entretien pourrait néanmoins lancer les bases d’une coopération en vue d’un travail commun.

Le Séminaire sur le recrutement qui aura lieu en CHINE, du 3 au 7 avril 2004, sera axé sur la jeunesse, le recrutement de Donneurs, la promotion sur le Don de Sang, l’Ethique…

P. COLAMARTINO pense que la FIODS ne peut pas être absente de ce grand rendez-vous et propose la participation d’un Membre de notre Organisation. Le coût est d’environ 800 €, le pays organisateur en prenant en charge une partie. Accord unanime des Membres présents.

n) ETUDE SUR LES CELLULES – SOUCHES

Les détracteurs du Don de Sang font actuellement une campagne qui peut représenter un réel danger pour la récolte des cellules-souches.

Nous devons donc préparer un document rappelant ce que sont les cellules-souches, d’où elles proviennent et qu’elles sont leur utilité dans le système de santé.
J.M. DURANT est en charge de préparer un dossier.

Ainsi que cela avait été décidé et accepté, c’est à MALTE que nous nous retrouverons, du 15 au 17 avril 2004, pour le CE qui aura lieu donc le 15, et l’AG le 17.

Les Membres du CE font toutefois remarquer les prix prohibitifs pratiqués sur l’île, ce qui risque de décourager bon nombre de participants.

N. MIKKELSEN est donc en charge de négocier à la baisse les prix de l’hébergement et de la restauration auprès de nos Amis Maltais.

Si cela s’avérerait difficile, voire impossible, E. RIAHI propose d’accueillir l’A.G. en TUNISIE.

Le Portugal se porte candidat pour l’organisation du CE de l’automne 2004. Accord des Membres présents.

La TUNISIE se porte candidate pour l’Organisation de l’AG en 2005.

R. LABADIE insiste sur la procédure en vigueur que les Associations adhérentes se doivent de respecter :

les propositions doivent préalablement passer par les Fédérations Nationales

les médailles doivent être payées avant la livraison.

E. RIAHI réclame une facture du Trésorier Général pour être en mesure de sortir les fonds nécessaires de la Banque pour acquitter le montant des médailles attribuées.

Puis N. MIKKELSEN donne communication des demandes qu’il a reçues :

FRANCE 3 dossiers le CE a émis un avis favorable

PORTUGAL 1 dossier le CE a émis un avis favorable

TUNISIE 3 dossiers les demandes étaient acceptés à Rabat

Point sur les médailles en stocks : Nous avions 41 médailles avant la réunion en Corse

P. COLAMARTINO dépose sur le bureau une lettre émanant de l’AVIS Région de Toscane par laquelle elle sollicite une collaboration avec notre Organisation. (jointe en annexe)

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h05.

    Jean-Marie Durant                                                              Niels Mikkelsen
Secrétaire-Adjoint de la FIODS                                     Secrétaire Général de la FIODS