Fiche
IS 20 Dakar
Résumé
de la RÉUNION du CONSEIL ÉXÉCUTIF
Samedi
15 Octobre 2005 à DAKAR (SENEGAL)
Absents excusés : Francis FERRUA – Debabrata RAY – Leticia CORTES FERREIRA – Skender ABAZI - Mikkel ANDERSEN – Fatma BEJI – Malika MAZZINE – Joaquim MOREIRA ALVES
L’ordre du jour est accepté à l’unanimité des Membres présents.
Quatre procès-verbaux relatifs aux réunions du Conseil Exécutif, ainsi qu’un procès-verbal de l’Assemblée Générale Ordinaire, un procès-verbal de l’Assemblée Générale Extraordinaire et un procès-verbal de la Séance Officielle ont été adressés aux Membres du Conseil Exécutif.
Les rapports sont approuvés, à l’unanimité, par les Membres présents.
Une discussion générale s’engage sur la procédure à mettre en œuvre pour la rédaction des procès-verbaux, leurs formats et le système de distribution aux Membres.
Le Président propose alors que le rapport concerné soit rédigé in extenso pour l’envoi à tous les Membres du Conseil Exécutif qui auront alors et dans un délai ne devant pas excéder deux semaines, à se prononcer sur son contenu avant diffusion. Un rapport résumé sera ensuite tiré du rapport général pour distribution à tous les Membres de la FIODS. Ces rapports doivent être mis sur le site Internet de la FIODS .
La synthèse de la discussion qui a valeur de décision :
- rapport complet du Secrétaire Général rédigé en langue française,
- rapport résumé en français et en anglais (la traduction en espagnol sera demandée aux intéressés)
- éviter les traductions inutiles qui mobilisent beaucoup d’énergie et sont onéreuses.
Le Président revient sur la décision prise lors des travaux du 18ème Congrès de PARIS et qui a consisté à consigner l’accord passé entre le Trésorier Général sortant, Robert LABADIE et le nouveau, Olafur KJARTANSSON, sur la prise en charge par ce dernier, de la trésorerie dès la fin de l’exercice 2005.
Il indique que les montants des cotisations 2006 sont déjà fixés ; ils passent de 610 € à 690 € pour les pays membres en situation normale. Il demande au Trésorier Général de faire les appels de cotisations dès le mois de Janvier 2006.
Puis il soumet au Conseil Exécutif la demande émanant du BRESIL qui, en raison de difficultés économiques actuelles, ne peut que contribuer à hauteur de 150 €.
Le Secrétaire Général constate que plusieurs pays ne règlent plus de cotisations depuis 2 et 3 ans. A ce sujet, il fait rappel de la mission acceptée par Malika MAZZINE pour le recouvrement des arriérés et le paiement des cotisations dues par les pays de la zone Afrique.
Filippo DRAGO propose la mise en place d’une politique de jumelage, d’affiliation ou de partenariat des pays industrialisés avec les pays émergents afin de les aider dans le règlement de leurs cotisations.
Il souhaite l’envoi d’une lettre aux pays émergents pour les inviter à solliciter l’aide des pays industrialisés pour le règlement de leurs cotisations, peut-être sous forme d’une requête.
Il estime nécessaire une réflexion sur cette idée de parrainage qui doit être basée, non pas sur des règles, mais plus sur des contacts personnels entre pays, avant mise en application.
Il suggère que le débat sur ce sujet ait lieu lors de l’Assemblée Générale de ROME où des Présidents des Associations adhérentes seront présents et pourront dons apporter leur contribution à la réflexion engagée.
Le Président fait remarquer que tous les pays membres de l’OMS ont accepté d’apporter leurs aides dans la Journée Mondiale du Don de Sang qui est pour eux une priorité.
ð En charge d’opérations de recherche de fonds auprès des industriels, Gérard VANHOVE précise que la base nécessaire au sponsoring est en phase finale de constitution. Il insiste sur le concours que doivent lui apporter les Associations des pays Membres dans la fourniture de listes nominatives des Entreprises susceptibles d’être sollicitées. Il précise aussi que les interventions dont il a la charge sont totalement différentes et indépendantes de la prospection confiée à Mikkel ANDERSEN.
ð Le Président rappelle l’établissement d’une Fondation FIODS, stipulée dans nos statuts, qui doit être poursuivie afin de permettre de doter notre Mouvement de fonds nécessaires et indispensables à la réalisation de ses projets et autres activités.
Philip CHIRCOP ayant accepté d’en assurer le suivi et la responsabilité, il propose de partager cette tâche avec Filippo DRAGO afin, dans un premier temps, d’étudier sur le fond et sur la forme, ce dossier.
En conclusion, le Président demande à Philip CHIRCOP et à Filippo DRAGO d’intervenir, en concertation avec lui et avec le Secrétaire Général, afin de mettre rapidement en place cette Fondation, tout en s’assurant de la possibilité d’établir son siège ailleurs qu’en ITALIE pour le cas où ce pays viendrait à se rétracter.
ð Dans le strict respect des règles statutaires en vigueur, les Membres de la Commission de Contrôle des Comptes ne font pas partie du Conseil Exécutif. Néanmoins, il nous appartient d’assurer la meilleure communication possible avec eux dans le cadre du contrôle permanent de notre situation financière.
Le Président ne souhaite pas que les pratiques qui consistent à rédiger le rapport pour proposer le quitus au Trésorier la veille d’une Assemblée Générale ou d’un Congrès, perdurent. Il demande donc au Trésorier Général d’établir le bilan financier de l’exercice suffisamment tôt, de le remettre dans les délais les plus courts aux Membres de la Commission de Contrôle et ce afin qu’ils aient le temps de faire leurs éventuelles remarques dans les délais prescrits, c’est-à-dire avant la fin du mois de mars de l’année N + 1.
Il incombera au Secrétaire Général d’assurer les transmissions, en amont et en aval, du bilan financier et des pièces y afférentes.
Le Secrétaire Général informe les Membres du Conseil Exécutif de l’Arrêté Ministériel N° 2000-472 du 15 septembre 2005, pris par le Ministère d’Etat de la Principauté de MONACO, relatif à l’approbation des “nouveaux statuts de l’Association dénommée Fédération Internationale des Organisations de Donneurs de Sang.”
Conformément à la loi, il nous reste à accomplir une dernière formalité qui consiste à la publication de cet Arrêté dans le Journal de MONACO (sorte de Journal Officiel des publications trimestrielles). Le Secrétaire Général se chargera de cette tâche.
ð Le secrétariat administratif a maintenant son siège à PARIS, au 28 rue St Lazare, dans les locaux de la Fédération Française pour le Don de Sang Bénévole.
Au fur et à mesure, les archives sont acheminées à l’adresse du Siège à PARIS. Certaines, qui étaient stockées chez VICO FRESCIA, en ITALIE, ont été envoyées à PARIS, aux frais de la FIODS.
Le Président sollicite l’accord du Conseil Exécutif pour l’élaboration d’une Convention à passer entre la FIODS et la FFDSB pour l’utilisation, l’occupation et les charges inhérentes au Siège administratif de PARIS.
Les montants des charges seront adressés par la FFDSB au Trésorier Général de la FIODS qui en assurera le règlement. Il aura aussi à rembourser les frais de déplacement du Secrétaire Général.
En amont de cette discussion, le Secrétaire Général a entretenu avec le Président de la FFDSB, des éléments à faire figurer dans la Convention. A priori, ils devraient être de même nature de ceux qui étaient en vigueur avec l’Association danoise.
Le Président exprime toute sa satisfaction pour l’organisation et le déroulement du 18ème Congrès et va adresser les remerciements du Conseil Exécutif à la FFDSB.
Le Président fait un bref rappel des débats qui ont eu lieu au moment des travaux du 18ème Congrès et qui ont prévalu à l’adoption du programme. Il appartient au Conseil Exécutif de désigner les Membres qui auront la charge de conduire et de mener à leurs termes les différents projets qui le composent.
1 – 1) profil
de la FIODS
ð Nous avons, dans un premier temps, le devoir et la responsabilité de rendre attractif notre site Web et pour cela d’en assurer la mise à jour régulière. Jean-Marie, Gérard, Philip et Mikkel (IYC) sont affectés à cette tâche. Filippo pourra assurer le suivi des informations traitant du sang.
ð Il est également nécessaire d’assurer la présentation sur papier de notre Fédération. Le projet préparé par Philip CHIRCOP est remis à chacun des Membres du Conseil Exécutif qui doivent faire leurs éventuelles observations avant diffusion de ce document.
ð Il est important que notre Fédération soit, dans la mesure du possible, représentée dans toutes les réunions où il est question du Don du Sang (OMS – SITS etc…). L’usage de la langue anglaise étant en vigueur dans ces instances, nos Représentants à ces réunions devront la maîtriser parfaitement.
Philip CHIRCOP participera à la réunion prévue en GRECE et Niels MIKKELSEN à la Consultation Mondiale sur la Sûreté du Sang en THAILANDE.
Par ailleurs, nous tiendrons notre prochain Conseil Exécutif à PARIS en même temps que la Conférence EUROSAT’, ce qui devrait permettre et faciliter notre plus grande participation à leurs travaux.
ð Filippo accepte de prendre en charge la rédaction d’articles sur le Don du Sang pour transmission aux rédactions de journaux.
1 – 2) associations
membres
Nous avons le devoir de nous impliquer dans la généralisation de la promotion du Don du Sang Volontaire et non rémunéré, chacun dans nos régions respectives. Nous aurons également la charge de l’organisation des nouvelles Associations.
1 – 3) développement
Association de Donneurs
La préparation d’un guide spécifique au développement des Associations est dejá élaborée par Niels.
1 – 4) consultation
de notre Groupe de Conseillers Médicaux
Il est primordial, pour la crédibilité de notre Mouvement, que nous communiquions en permanence sur toutes les données et informations médicales et transfusionnelles avec nos Conseillers Médicaux. Filippo DRAGO est en charge de ce dossier.
1 – 5) activités
administratives
Toutes les modifications d’adresses ou les adresses et coordonnées des nouvelles Associations doivent être obligatoirement envoyées et dans les délais les plus réduits au Secrétaire Général afin qu’il soit en mesure d’assurer les mises à jour.
1 – 6) modalités
du secrétariat à PARIS
Cette question sera traitée par Niels et Jean-Marie.
1 – 7) déplacements
Les moyens financiers de la FIODS étant ce qu’ils sont, nous devons tout mettre en œuvre pour limiter nos déplacements et si possible, rechercher des prises en charge extérieures.
1 – 8) visas
Dresser un canevas universel relève de la pure utopie en cette période où nous assistons à une recrudescence de passages de clandestins.
1 – 9) communication
interne du Conseil Exécutif
ð Le Conseil Exécutif doit pouvoir, à tout moment, prendre des décisions dans l’urgence ou lorsque la nécessité s’en fait sentir. Il est donc nécessaire pour chaque membre de pouvoir communiquer par courrier électronique.
ð L’envoi au Secrétaire Général de tous les compte-rendus, doit se faire le plus tôt possible afin qu’il soit en mesure de les présenter sur notre site web.
Le Président estime urgente la réactivation de notre site, car sinon il perdra peu à peu de son intérêt ou de son attractivité. Il propose donc que Jean-Marie en devienne le webmaster et travaille de concert sur le développement du site avec Gérard et Philip.
2 – 1) amélioration
de la situation financière de la FIODS
Ce sera l’un des principaux chantiers de cette mandature. La recherche de fonds concerne tous les Membres du Conseil Exécutif qui auront à intervenir en partenariat étroit avec le Trésorier Général.
2 – 2) cotisations
Nous attendons le rapport que doit établir Malika MAZZINE.
2 – 3) budget
et comptabilité
Le projet de budget 2006 sera, en première lecture, envoyé par Internet aux Membres du Conseil Exécutif par le Trésorier Général. Les Membres feront part de leurs éventuelles remarques ou observations par courrier électronique, le plus rapidement possible.
ð Les avoirs de la FIODS ainsi que le stock des médailles MIS sont de la responsabilité du Trésorier Général.
Au sujet des médailles, le Président demande qu’une consultation soit faite auprès des Associations Membres afin de connaître leurs avis sur la fabrication de nouvelles médailles. Actuellement, la médaille est à la vente au prix de 50 Euros pièce. Il a trouvé magnifique la médaille du 50ème Anniversaire et souhaiterait pouvoir en acquérir auprès de la FFDSB pour le compte de la FIODS. Jean-Marie lui communiquera les prix de cession.
ð Les fonds collectés par le Comitè International des Jeunes (IYC) s’élèvent à environ 7 000 Euros. Ainsi que stipulé dans les Statuts et le Règlement Intérieur, cette somme sera inclue dans les comptes de la FIODS, ainsi que les dépensenses du CIJ.
2 – 4) opérations
de sponsoring
Gérard VANHOVE poursuit ses recherches malgré toutes les nombreuses difficultés qu’il rencontre pour obtenir des adresses utiles.
2 – 5) Fondation
FIODS
Philip CHIRCOP prend le relais pour la poursuite et l’aboutissement de ce projet .
2 – 6) Mérite
International du Sang (MIS)
Un exemplaire du dossier de demande à renseigner par l’Association concernée va être adressé à tous les pays Membres.
3 – 1) activités
futures de la FIODS
Le Président met l’accent sur la nécessité de favoriser la mise en place des Conférences Régionales dont les coûts et les difficultés liés aux déplacements sont moindres et plus abordables au plus grand nombre de participants. Il faut également s’attacher à favoriser les initiatives locales en matière de développement des activités et pour la promotion du Don de Sang Volontaire et non rémunéré.
3 – 2) séminaires
de formation et d’échanges d’informations
Tous les renseignements seront mis en ligne sur le site web.
3 – 3) Assemblées Générales annuelles
Le formulaire pour les candidatures en vue de l’organisation des Assemblées Générale est à réclamer auprès du Secrétaire Général. D’ores et déjà, la prochaine Assemblée Générale se tiendra à ROME en avril 2006. Nous attendons des propositions pour les Assemblées Générales de 2007 et de 2008.
3
– 4) Conférences Régionales
Les informations utiles devront parvenir au Secrétaire Général dès que possible.
3 – 5) Conférences Continentales
Les informations utiles devront parvenir au Secrétaire Général dès que possible.
3 – 6) Forum
des Jeunes
Après le vif succès du Forum qui s’est tenu en août à TALLINN en ESTONIE, nous avons programmé un Forum à CARTHAGE en TUNISIE en 2006, puis en GRECE en 2007.
3 – 7) Comité
International des Jeunes
Le Groupe s’étoffe de forum en forum et il fonde des espoirs pour qu’une plus grande participation des jeunes des pays adhérents devienne effective dès l’édition de 2006.
4 – 1) Coopération
avec d’autres Organisations Internationales
Notre coopération avec l’OMS doit être pérennisée : Niels veut bien pour l’instant en assumer l’interface mais souhaite y associer d’autres Membres du Conseil Exécutif.
4 – 2) La
Journée Mondiale du Don du Sang
La contribution active de la FIODS aux côtés des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, de l’OMS et de SITS doit être poursuivie.
En effet, notre Mouvement a initiè cette journée il y a 10 ans et il est nécessaire et primordial d’envisager l’avenir pour les 5 prochaines années. Pour ce faire, il faut qu’un volontaire accepte de prendre en charge la gestion des pages relatives à la Journée Mondiale du Don de Sang au sein de notre site web.
Peter HEIMER suggère que nous recherchions un webmaster parmi les jeunes du Groupe IYC qui, avec le Secrétaire Général, pourrait avantageusement gérer un tel site.
4 – 3) Conseil
de l’Europe
La FIODS a un statut consultatif auprès du Conseil de l’Europe. Des contacts ont déjà été pris par Niels avec les Représentants du Conseil qui ont accepté la participation de Représentants de la FIODS à STRASBOURG lors des questions relatives à la sûreté et à la sécurité du Sang.
Niels et Francis (Délégué Européen) feront ce travail de concert.
4 – 4) L’Union
Européenne
L’idée d’une prochaine réunion avec le nouveau Commissaire de l’Union Européenne à été jugée pertinent.
4 – 5) Programme
BLOOD’MED
La dernière monture du programme que Pasquale a fait parvenir au Secrétaire Général ne varie pas par rapport à la précédente édition. Le Secrétaire Général est chargé de suivre ce dossier avec Pasquale pour essayer de le faire aboutir.
4 – 6) Clubs
ROTARY
Olafur va se charger d’assurer les liaisons et contacts utiles avec les Clubs Rotariens. A la question sur une coopération avec les LIONS’CLUB, le Conseil Exécutif ne juge pas de l’envisager dans la mesure où ils sont en compétition directe avec le ROTARY.
4 – 7) Organisations
de Patients
Des contacts suivis doivent être assurés entre la FIODS et les Organisations de Patients qui sont le dernier maillon de la chaîne transfusionnelle. Leurs avis pertinents peuvent nous intéresser aussi.
Philip et Malika qui possèdent des compétences dans ce domaine, sont désignés pour assurer ces contacts.
4 – 8) Organisation
de l’Union Africaine
Farid, délégué Continental Afrique, est tout désigné pour assurer cette mission.
Le
Président soumet ce programme général de travail aux Membres du Conseil Exécutif
qui l’acceptent, à l’unanimité.
VI)
PROJETS REGIONAUX EUROPEENS
ð Relations avec le Parlement Européen et avec la Commission suivies par Niels et Francis.
ð Institution d’un réseau européen pour la promotion du DVNR : dossiers EURO BLOOD et BLOOD’NET suivis par Jean-Marie et Pasquale.
ð Organisation d’une réunion sur le DVNR et la thalassémie dans la zone méditerranéenne à l’occasion des JO Méditerranéens en 2009, suivie par Philip.
ð Coopération avec l’Union Européenne, à la charge du délégué continental Europe, Francis. En préalable, il aura à procéder à l’examen approfondi des dernières directives parues en septembre 2005.
ð Développement de nouvelles Associations en Europe, dossier en charge par Francis et Skender.
VII)
PROJETS REGIONAUX AFRICAINS
ð Séminaires régionaux. Aucun planning n’est encore constitué.
ð Coopération avec l’Union Africaine, suivie par Farid.
ð Développement de nouvelles Associations en Afrique. Une première réunion est prévue en juin 2006 à CASABLANCA.
ð Coopération avec la Croix-Rouge et le Croissant-Rouge.
Peter HEIMER informe la tenue d’un colloque au CHILI, du 20 au 24 mars 2006. Il insiste sur l’implication de la FIODS dans ce Colloque où il y aura une forte participation des Associations Régionales de ces deux Structures internationales.
Niels appuie cette démarche en soulignant les très bonnes relations qui ont cours entre la FIODS et les Fédérations Internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge. Il signale, au passage, la participation de jeunes, appartenant à la Croix-Rouge, au Forum des Jeunes qui s’est tenu en ESTONIE et qui venaient de SINGAPOUR, de FINLANDE et du PAYS DE GALLES.
ð Coopération avec l’OMS
Niels remarque qu’elle n’est pas de même niveau de celle que nous avons avec la Croix-Rouge notamment. Il est certain que l’absence de moyens suffisants ne permet pas à l’OMS de s’impliquer suffisamment dans le domaine du Don du Sang. De ce fait, nos relations en deviennent variables et aléatoires. Mais nous devons nous attacher à les soutenir dans le long terme. A cet effet, Niels pense que nous devons être présents à la consultation qui va se tenir à BANGKOK, en novembre, comme chaque année, car de très bons contacts et relations existent dans ce type de conférence.
Filippo DRAGO suggère qu’en plus du Président de la FIODS d’autres Membres du Conseil Exécutif devraient pouvoir y participer. Cette formule permettrait également d’asseoir une information plus rapide et plus effective entre les Membres du Conseil Exécutif et les Présidents des Associations Nationales qui, pour certains, se plaignent du manque d’information.
Niels se prononce favorablement pour une extension de la participation à d’autres Membres du Conseil Exécutif. Pour la Conférence de BANGKOK, il précise qu’un seul participant est admis par Association.
Il souhaite que l’information de toutes ces réunions soit faite par l’intermédiaire de notre site Internet, tout en ne retenant que les invitations à des réunions qui comportent, dans les thèmes retenus, le Don de Sang et le recrutement de nouveaux Donneurs.
ð Coopération avec le ROTARY
Niels demande au Trésorier Général de constituer un pensum de nos besoins que nous leur soumettrons.
ð Présentation d’un modèle de législation sur le Don du Sang
Au constat de l’existence de plusieurs législations, Niels retient qu’il nous appartient de porter notre attention sur celles qui nous paraissent être les plus favorables et ce en prenant bien soin de respecter le cadre légal. Il faudra ensuite s’attacher à y associer les transfuseurs de telle sorte que nos discours soient identiques et cohérents, tout en respectant cependant les pratiques nationales en vigueur qui répondent parfaitement aux attentes des Donneurs de Sang concernés.
Olafur précise qu’il procède, en ce moment, à l’examen des différents textes dont il a connaissance. Dès que la synthèse en sera finalisée, il nous en fera communication.
ð Développement de nouvelles Associations en Amérique Latine et en Asie.
L’étude est en cours.
ð Forum des Jeunes en août 2005en ESTONIE à TALLINN
Une cinquantaine de participants représentant 12 pays a travaillé durant trois journées, sur plusieurs thèmes qui étaient intégrés dans deux niveaux, niveau pour les débutants et niveau plus élaboré pour les anciens.
Ce fut un excellent forum qui nous laisse augurer un avenir plus serein dans la continuité de la pérennisation de la FIODS. De très bonnes pistes ont été tracées pour le développement des structures “Jeunes”.
Le rapport a été fait en langue anglaise et sera traduit en français et en espagnol par des jeunes volontaires.
ð Intégration des Jeunes dans les programmes de travail
Niels estime nécessaire, primordial et très important que nous associions les jeunes à notre réflexion sur les programmes de travail, d’une part pour la plus-value qu’ils peuvent apporter à la réflexion collégiale et d’autre part, pour pouvoir assurer progressivement les relais nécessaires à la pérennisation de notre Fédération.
ð Règlement Intérieur du IYC
Une discussion s’instaure autour de l’utilisation, par le Comité des Jeunes, d’une seule langue, en l’occurrence l’anglais. A l’issue des interventions, une partie du Conseil Exécutif se prononce pour l’usage des langues telles que stipulées dans le Réglement Intérieur de la FIODS
Le Règlement Intérieur du Comité des Jeunes sera soumis au vote lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire de ROME en avril 2006.
ð Intégration des fonds et des comptes financiers du Groupe IYC dans le budget de la FIODS
Ceci est une chose acquise.
ð Nouvelles demandes d’adhésion
Le Secrétaire Général dépose sur le bureau, la demande officielle d’adhésion qui a été adressée par une Association du CAMEROUN. Toutefois, cette demande n’ayant pas été préalablement soumise à l’approbation du Délégué Continental Afrique, elle ne peut donc pas être examinée par le Conseil Exécutif sans cet examen préalable.
Par ailleurs, la FIODS a été saisie du dépôt prochain d’une nouvelle demande d’adhésion émanant d’une Associations de Jeunes Donneurs de SAO TOME et PRINCIPE . Dossier en attente de réception.
Le Secrétaire Général informe qu’à l’issue des travaux du Congrès de la FIODS à PARIS, et en fonction des décisions qui y ont été prises, il a adressé un courrier de confirmation d’adhésion aux Associations de GUINEE, de MAURICE, du TAMILNADU, de BOLIVIE, de DJIBOUTI, du PAKISTAN, des ILES FEROE et de LETTONIE.
Puis il informe que par courrier en date du 1er septembre 2005, l’Association des Bénévoles du Don de Sang du QUEBEC confirme son retrait des instances de la FIODS.
ð Prochaine Assemblée Générale à ROME (ITALIE), les 6, 7 et 8 avril 2006
ð Conseil Exécutif à PARIS
Il pourrait se tenir en automne 2006, dans la même période que EURO SAT’.
ð Forum des Jeunes
Il aura lieu du 17 au 20 août 2006 à CARTHAGE (TUNISIE).
Ezzedine RIAHI a en charge de communiquer au Secrétaire Général tous les éléments et précisions inhérents à l’Organisation de ce Forum.
Sans objet.
Une seule demande émanant de l’Association Tunisienne est déposée sur le bureau du Conseil Exécutif, qui se prononcent favorablement pour l’acceptation de cette demande.
XIV)
QUESTIONS DIVERSES
Filippo DRAGO fait un exposé sur un projet de discussion du Groupe des Conseillers Médicaux.
Gérard VANHOVE fait ensuite une présentation de plusieurs projets de la page d’introduction et de présentation du site de la FIODS. Parmi les trois projets soumis à l’acceptation des Membres du Conseil Exécutif, un projet recueille l’avis favorable des participants.
le Secrétaire Général
Jean-Marie DURANT